Entre les soussignés :

Madame et / ou Monsieur : FORTAIN Ulrich
Adresse : 1 Rue de Besançon 25300 Pontarlier
Tel : 07 80 94 52 80
E-mail : robertszalay161@gmail.com
Ci-après dénommé « le Client »,

Et :

Monsieur : REIS Sébastien ( RS-Photographie ), Photographe
Adresse : 4 rue des Lilas, 39700 FRAISANS
Tel : 07 67 76 98 63
E-mail : Sebastien.reis.photographie@gmail.com
Ci-après dénommée « le Photographe »,

Ont convenu ce qui suit :

Aux termes du présent contrat, le Client commande au Photographe qui l'accepte, la réalisation de photographies pour un forfait Extraordinaire à 2200€ comprenant :

• Prise de vues sur la journée complète
• Galerie en ligne
• Photos numériques basse résolution signées
• Cadre photo aluminium 40x60cm
• Album photo 90 pages

Heures supplémentaires (200€/h) : 0
Frais de déplacement (0.8€/km si > 10km) : 60€
La prestation sera réalisée le 30/11/2024 à Besançon pour un prix forfaitaire de : 2260€
Détails : Journée complete : rdv pontarlier -> Besancon -> Chateau de moncley

Pour cette prestation, un acompte de 700€ devra être versé au photographe pour réserver la date. Cette somme ne sera pas remboursable en cas d’annulation.

Tri, traitement et remise des photos

• Le Photographe s'engage à faire une sélection des meilleures photographies, à les traiter dans les règles de l'art et à effectuer toutes les corrections nécessaires ;
• Les photos seront traitées sous quatre semaines après la prestation. Dans le cas de livraison de tirages, d’albums ou de tableaux, le délai peut être allongé en fonction du fournisseur d’impression.

Conditions

• Le Client déclare poser librement, volontairement et selon le style du photographe.
• Si les conditions météorologiques ne sont pas favorables au shooting, le photographe pourra demander à déplacer la séance à une autre date convenant au client.
• Les fichiers bruts des photographies réalisées lors de la prestation seront conservés par le Photographe qui en est propriétaire et titulaire du droit d'auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
• Si le client souhaite publier des photographies en ligne, celui-ci le fera sans aucun formatage, recadrage, retouche ou autre modification, et en indiquant systématiquement en caractères très lisibles sous chaque photographie le nom du Photographe et le lien/url pointant vers le site web ou la page Facebook du Photographe.
• Le Client est propriétaire de son image et le Photographe s'engage à respecter ce droit. En conséquence, le Photographe et le Client devront se consulter mutuellement en cas de besoin d'exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord, notamment la publication dans les magazines, ouvrages spécialisés, site internet, etc.

Résiliation

Le présent contrat sera résolu de plein droit, après une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans effet pendant une durée de 15 jours en cas de non-respect de l'une des conditions stipulées aux présentes.

Élection de domicile

Pour l’exécution du présent contrat les parties font élection de domicile aux adresses indiquées en tête des présentes et s'engagent à informer l'autre partie de tout changement de coordonnées.

Fait à FRAISANS, le 26/09/2024

Nom, prénom et signature du Photographe
Sébastien REIS / RS-Photographie

Signature du client

Please sign using a stylus, your mouse, or your finger below to authorize this contract. By electronically signing this document, you agree to the terms established above. After the document is signed, you can proceed to print it.

Client Information
Signed on Fri Sep 27 2024 07:24:58 GMT+0100 (heure normale d’Afrique de l’Ouest)
IP Address: 193.43.70.142